Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOVELETTER
EDITIONS ET IMPRESSIONS COMBIER SA

Numéro de dépôt :
93451323
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque LOVELETTER

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ET IMPRESSIONS COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOVELETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ET IMPRESSIONS COMBIER domicilié(e) 31 rue Gambetta, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT EDITOR CONSEILS - France.

La marque LOVELETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVELETTER est expirée depuis le 13 janvier 2003.

EDITIONS ET IMPRESSIONS COMBIER a également déposé les autres marques suivantes : LES ESTIVALES , LES HIVERNALES , HAPPY CARDS , MARGE BLANCHE , FEELIES , CD CARDS


EDITIONS ET IMPRESSIONS COMBIER SA - 31 rue Gambetta, 71000 MACON - France


Monique HEIMFERT EDITOR CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255286 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160895 - Publication au BOPI 1993-07-13

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; cartes postales; cartes d'art